Yves Jacob

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves JACOB
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2009-06-06"
date_fin="2012-06-05"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000020380750(source JORF)
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Yves Jacob
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
6 juin 2009
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020060343(source JORF)
admission
10 Janvier 200910/01/2009
De: Jacob (Yves, Marcel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 29 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-29"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jacob (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jacob (Yves, Marcel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Yves Jacob
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000759195(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Jacob (Yves, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Yves Jacob
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Conseillers
Remplace:
M. Rocheron
JORFTEXT000000351988(source JORF)
nomination
12 Août 199012/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.